Mentions légales
Dernière mise à jour : 9 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Nom commercial : Carle Industries
- Exploitant : Romain CARLE, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise
- Adresse : 14 rue d’Alembert, 38000 Grenoble, France
- SIRET : 999 323 041 00015
- Code APE / NAF : 22.29A — Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Email : contact@carleindustries.fr
- Téléphone : 07 49 20 25 87
2. Directeur de la publication
Romain CARLE, en qualité d’exploitant de l’entreprise individuelle.
3. Hébergement
Site web — Netlify, Inc.
101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
Site : www.netlify.com
Base de données et stockage des fichiers — Supabase, Inc.
3500 S. DuPont Highway, Dover, Kent County, DE 19901, États-Unis
Région d’hébergement des données : Union européenne — Paris, France (région eu-west-3)
Site : supabase.com
Ces deux prestataires sont des sociétés de droit américain. Les conséquences de ce choix sur vos données personnelles sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments de ce site — textes, photographies, illustrations, mise en page, code source, charte graphique — est la propriété de Carle Industries, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les photographies d’atelier et de réalisations sont des prises de vue originales de Carle Industries. Une des images d’illustration a été produite par un outil de génération d’images ; elle est utilisée conformément aux conditions de l’outil concerné.
Les marques citées sur ce site, notamment Bambu Lab, appartiennent à leurs titulaires respectifs. Elles ne sont mentionnées qu’à titre descriptif, pour désigner les équipements utilisés, sans lien de partenariat ni d’affiliation.
Vos fichiers
Les fichiers 3D, plans et visuels que vous nous transmettez restent votre propriété. Nous ne les utilisons que pour réaliser la prestation demandée. Les conditions dans lesquelles nous pouvons, ou non, montrer une réalisation sont précisées dans nos conditions générales.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont données à titre indicatif. Les caractéristiques techniques annoncées (précision, vitesse, matières disponibles) dépendent de la pièce, de la géométrie et des réglages retenus ; elles ne constituent pas un engagement contractuel. Seul le devis accepté fait foi.
Les liens vers des sites tiers sont fournis pour votre commodité. Carle Industries n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
6. Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.
CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice)
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
Courriel : litiges@cm2c.net
Site : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Avant toute saisine du médiateur, une réclamation écrite doit avoir été adressée à Carle Industries et être restée sans réponse satisfaisante pendant deux mois.
7. Droit applicable
Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français.
8. Nous écrire
Pour toute question relative à ces mentions légales : contact@carleindustries.fr ou via le formulaire de contact.
